{"id":1829,"date":"2020-04-23T10:03:55","date_gmt":"2020-04-23T10:03:55","guid":{"rendered":"https:\/\/orbe.mobi\/?page_id=1829"},"modified":"2020-04-23T10:04:45","modified_gmt":"2020-04-23T10:04:45","slug":"neigbors-project","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/neigbors-project\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

ARTICLE 1
\nObjet<\/span><\/strong><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site Neighbors Project et de ses services.<\/p>\n

Ce contrat est conclu entre :<\/p>\n

Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb,<\/p>\n

Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et \u00e0 ses services, ci-apr\u00e8s appel\u00e9 \u00ab l\u2019Utilisateur \u00bb.<\/p>\n

Les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation doivent \u00eatre accept\u00e9es par tout Utilisateur, et son acc\u00e8s au site vaut acceptation de ces conditions.<\/p>\n

ARTICLE 2
\nMentions l\u00e9gales<\/span><\/strong><\/p>\n

Le site Neighbors Project est \u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 Orbe, SARL au capital de 50 000 \u20ac, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 29 rue des Petites \u00c9curies 75010 Paris.<\/p>\n

La soci\u00e9t\u00e9 est repr\u00e9sent\u00e9e par Xavier Boissarie.<\/p>\n

ARTICLE 3
\nAcc\u00e8s aux services<\/span><\/strong><\/p>\n

L\u2019Utilisateur du site Neighbors Project a acc\u00e8s aux services suivants :<\/p>\n

Interface de collaboration au Neighbors Project
\nAppareil photo de son smartphone<\/p>\n

Tout Utilisateur ayant acc\u00e8s a internet peut acc\u00e9der gratuitement et depuis n\u2019importe o\u00f9 au site. Les frais support\u00e9s par l\u2019Utilisateur pour y acc\u00e9der (connexion internet, mat\u00e9riel
\ninformatique, etc.) ne sont pas \u00e0 la charge de l\u2019\u00c9diteur.<\/p>\n

Le site et ses diff\u00e9rents services peuvent \u00eatre interrompus ou suspendus par l\u2019\u00c9diteur, notamment \u00e0 l\u2019occasion d\u2019une maintenance, sans obligation de pr\u00e9avis ou de justification.<\/p>\n

ARTICLE 4
\nResponsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur<\/span><\/strong><\/p>\n

L\u2019Utilisateur assume l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisation qu\u2019il fait des informations et contenus pr\u00e9sents sur le site Neighbors Project.<\/p>\n

Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour cons\u00e9quence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site.<\/p>\n

Le site permet aux participants de publier sur le site :<\/p>\n

Photographies afin de participer au projet Neighbors Project ;<\/p>\n

Nom, Pr\u00e9nom, Date de naissance du participants ;<\/p>\n

Pays et Ville des prise de vue.<\/p>\n

Le membre s\u2019engage \u00e0 tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient mod\u00e9r\u00e9es ou refus\u00e9es par l\u2019\u00c9diteur, sans obligation de justification.<\/p>\n

En publiant sur le site, l\u2019Utilisateur c\u00e8de \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9ditrice le droit non exclusif et gratuit de repr\u00e9senter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autoris\u00e9.<\/p>\n

L\u2019\u00c9diteur s’engage toutefois \u00e0 citer le membre en cas d\u2019utilisation de sa publication.<\/p>\n

ARTICLE 5
\nResponsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur<\/span><\/strong><\/p>\n

Tout dysfonctionnement du serveur ou du r\u00e9seau ne peut engager la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00c9diteur.<\/p>\n

De m\u00eame, la responsabilit\u00e9 du site ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure ou du fait impr\u00e9visible et insurmontable d’un tiers.<\/p>\n

Le site Neighbors Project s’engage \u00e0 mettre en oeuvre tous les moyens n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es. Toutefois, il n\u2019apporte pas une garantie de s\u00e9curit\u00e9 totale.<\/p>\n

ARTICLE 6
\nProtection des donn\u00e9es personnelles<\/span><\/strong><\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi N\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modifications, de rectifications et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent.<\/p>\n

Pour l\u2019exercer, adressez-vous \u00e0 :
\n29 rue des Petites \u00c9curies 75010 Paris.<\/p>\n

ARTICLE 7
\nNature des donn\u00e9es recueillies<\/span><\/strong><\/p>\n

Les informations que nous sommes amen\u00e9s \u00e0 recueillir proviennent de la communication volontaire de votre adresse \u00e9lectronique ou coordonn\u00e9es vous permettant de recevoir l\u2019un de nos produits ou b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019un de nos services en ligne (lettre d\u2019information).<\/p>\n

ARTICLE 8
\nEmploi des donn\u00e9es recueillies<\/span><\/strong><\/p>\n

Aucune information personnelle vous concernant n\u2019est c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers ou utilis\u00e9e \u00e0 des fins non pr\u00e9vues.<\/p>\n

Si vous nous avez adress\u00e9 un courrier \u00e9lectronique ou un message \u00e0 travers le formulaire de contact, votre adresse mail ne nous servira qu\u2019\u00e0 vous transmettre les informations demand\u00e9es.<\/p>\n

ARTICLE 10
\n\u00c9tablir un lien vers Neighbors Projet <\/span><\/strong><\/p>\n

Nous autorisons tout site Internet \u00e0 mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L\u2019autorisation de mise en place d\u2019un lien est valable pour tout support, \u00e0 l\u2019exception de ceux diffusant des informations \u00e0 caract\u00e8re pol\u00e9mique, pornographique, x\u00e9nophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte \u00e0 la sensibilit\u00e9 du plus grand nombre.<\/p>\n

ARTICLE 11
\nDroits d\u2019auteur et reprise du contenu <\/span><\/strong><\/p>\n

Tous les contenus pr\u00e9sents sur le site Neighbors project sont couverts par le droit d\u2019auteur. Toute reprise est d\u00e8s lors conditionn\u00e9e \u00e0 l\u2019accord de l\u2019auteur en vertu de l\u2019article L.122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

Les diff\u00e9rents contenus pr\u00e9sents sur le site ne sauraient \u00eatre reproduits librement sans l\u2019indication de la source. De m\u00eame, les pages du site Neighbors project ne doivent pas \u00eatre imbriqu\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site.
\nSeule est donc autoris\u00e9e, la reproduction d\u2019un contenu, assortie de :<\/p>\n

L\u2019ajout de la mention \u201d Article paru sur le site Neighbors project \u201c. Cette mention pointera gr\u00e2ce \u00e0 un lien hyper-texte directement sur le contenu.<\/p>\n

En outre, les informations utilis\u00e9es ne doivent l\u2019\u00eatre qu\u2019\u00e0 des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires \u00e9tant exclues.<\/p>\n

ARTICLE 12
\nVos engagements<\/span><\/strong><\/p>\n

En \u00e9change de notre engagement \u00e0 vous fournir le Service, nous vous demandons de prendre les engagements suivants envers nous.<\/p>\n

Qui peut utiliser le service Neighbors Project<\/u><\/p>\n

Nous souhaitons que notre Service soit aussi ouvert et inclusif que possible, mais nous voulons \u00e9galement qu\u2019il soit s\u00fbr, s\u00e9curis\u00e9 et conforme \u00e0 la loi. Par cons\u00e9quent, nous avons besoin que vous vous engagiez \u00e0 respecter quelques conditions pour faire partie de la communaut\u00e9.<\/p>\n

Vous devez avoir au moins 13\u00a0ans.
\nVous ne devez pas \u00eatre limit\u00e9(e) par une interdiction de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un \u00e9l\u00e9ment de notre Service
\nVotre compte ne doit pas avoir \u00e9t\u00e9 d\u00e9sactiv\u00e9 auparavant par nous en raison d\u2019une violation de la loi ou de nos politiques.
\nVous ne devez pas \u00eatre un d\u00e9linquant sexuel condamn\u00e9.<\/p>\n

ARTICLE 13
\nUtilisations interdites <\/span><\/strong><\/p>\n

Vous ne pouvez pas usurper l\u2019identit\u00e9 de quelqu\u2019un que vous n\u2019\u00eates pas et vous ne pouvez pas cr\u00e9er de compte pour une autre personne, sauf si vous avez son autorisation expresse.<\/p>\n

Vous ne pouvez rien faire qui soit ill\u00e9gal, trompeur ou frauduleux, ni agir dans un but illicite ou interdit.<\/p>\n

Vous ne pouvez pas violer (ni aider ou inciter autrui \u00e0 violer) les pr\u00e9sentes Conditions ou nos politiques.<\/p>\n

Vous ne pouvez rien faire qui interf\u00e8re avec le fonctionnement pr\u00e9vu du Service ou qui nuise \u00e0 celui-ci.<\/p>\n

Vous ne pouvez pas tenter de cr\u00e9er de comptes, ni de recueillir des informations ou d\u2019y acc\u00e9der de mani\u00e8re ill\u00e9gale.\u2028Cela inclut la cr\u00e9ation de comptes ou la collecte d\u2019informations de mani\u00e8re automatis\u00e9e sans notre autorisation expresse.<\/p>\n

Vous ne devez pas essayer d\u2019acheter, de vendre ou de transf\u00e9rer des \u00e9l\u00e9ments de votre compte, ni solliciter, recueillir ou utiliser les identifiants ou les badges de connexion d\u2019autres utilisateurs.
\nVous ne devez pas publier d\u2019informations priv\u00e9es ou confidentielles, et vous ne devez rien faire qui viole les droits d\u2019autrui, y compris les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Les autorisations que vous nous accordez
\nDans le cadre de notre accord, vous nous accordez \u00e9galement les autorisations dont nous avons besoin pour fournir le Service.<\/p>\n

Nous ne revendiquons pas la propri\u00e9t\u00e9 de votre contenu, mais vous nous en accordez une licence d\u2019utilisation.\u2028Aucune modification n\u2019est apport\u00e9e \u00e0 vos droits sur votre contenu. Nous ne revendiquons pas la propri\u00e9t\u00e9 du contenu que vous publiez sur le Service ou par son interm\u00e9diaire. En lieu et place, lorsque vous partagez, publiez ou t\u00e9l\u00e9chargez du contenu couvert par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des photos sur ou en rapport avec notre Service, vous nous accordez, par la pr\u00e9sente, une licence non exclusive, gratuite, transf\u00e9rable, sous-licenciable, et mondiale pour h\u00e9berger, utiliser, distribuer, modifier, ex\u00e9cuter, copier, jouer ou pr\u00e9senter publiquement, traduire et cr\u00e9er des \u0153uvres d\u00e9riv\u00e9es de votre contenu. Vous pouvez mettre fin \u00e0 cette licence \u00e0 tout moment en supprimant votre contenu ou votre compte. Cependant, le contenu continuera d\u2019appara\u00eetre si vous l\u2019avez partag\u00e9 avec d\u2019autres personnes qui ne l\u2019ont pas supprim\u00e9.<\/p>\n

Autorisation pour utiliser votre nom d\u2019utilisateur, votre photo.\u2028Vous nous donnez l\u2019autorisation de montrer votre nom d\u2019utilisateur, vos photos
\nL’autorisation d’exploitation de mon droit \u00e0 l’image est consentie \u00e0 titre gratuit. J’autorise la soci\u00e9t\u00e9 Orbe ainsi que Yannick Ribeaut, ses agents, ayants droit, \u00e0 reproduire et exploiter mon image fix\u00e9e dans le cadre de photographies pour la prestation de la promotion et la communication.
\nCette autorisation emporte la possibilit\u00e9 pour la soci\u00e9t\u00e9 Orbe ainsi que Yannick Ribeaut d’apporter a la fixation initiale de mon image toutes modifications, adaptations ou suppressions qu’il jugera utile. Orbe ainsi que Yannick Ribeaut pourront notamment l\u2019utiliser, la publier, la reproduire, l’adapter ou la modifier, seule ou en combinaison avec d\u2019autres mat\u00e9riels, par tous Ies moyens, m\u00e9thodes ou techniques actuellement connues ou \u00e0 venir.<\/p>\n

Cette autorisation est valable pour une utilisation :<\/p>\n

Pour une dur\u00e9e de : 15 ans, (sans demande pr\u00e9alable \u00e9crite celle-ci sera reconduite de fait)<\/p>\n

Sur Ies territoires : monde, tous pays,<\/p>\n

Sur tous Ies supports mat\u00e9riels et immat\u00e9riels, en tous formats connus ou inconnus \u00e0 ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : support papier (tirages des photographies), catalogues et \u00e9ditions diverses, CDROM \/ DVDROM et autres supports num\u00e9riques connus et inconnus a ce jour, tout support audiovisuel, notamment cin\u00e9ma, TV et par tous moyens inh\u00e9rents a ce mode de communication, internet (incluant Intranet, Extranet, Blogs, r\u00e9seaux sociaux), tous vecteurs de r\u00e9ception confondus (smartphones, tablettes, etc.), m\u00e9dias presse (spots publicitaires t\u00e9l\u00e9visuels, spots publicitaires cin\u00e9matographiques), supports de communication interne, supports promotionnels (PLV, ILV, campagnes d’affichage en tous lieux, toutes dimensions et sur tous supports (urbain, a\u00e9roports, gares, transports en commun, etc.)), supports destin\u00e9s \u00e0 la vente (produits de merchandising : cartes postales, posters, tee-shirt, etc.), droit d’int\u00e9gration dans une autre \u0153uvre \/ \u0153uvre multim\u00e9dia.<\/p>\n

Vous assurez garantir n’\u00eatre li\u00e9(e) par aucun accord avec un tiers, de quelque nature que ce soit, ayant pour objet ou pour effet de limiter ou emp\u00eacher la mise en \u0153uvre de la pr\u00e9sente autorisation.<\/p>\n

Les ayant-droits dans le cadre du pr\u00e9sent accord<\/p>\n

Le pr\u00e9sent accord n\u2019offre aucun droit \u00e0 des tiers.<\/p>\n

Vous ne pouvez pas c\u00e9der vos droits ou vos obligations en vertu du pr\u00e9sent accord sans notre consentement.<\/p>\n

ARTICLE 14
\nMise \u00e0 jour des pr\u00e9sentes conditions <\/span><\/strong><\/p>\n

Il se peut que nous devions modifier notre Service et nos politiques et que nous devions apporter des modifications aux pr\u00e9sentes Conditions afin qu’elles repr\u00e9sentent fid\u00e8lement notre Service et nos politiques. Par la suite, si vous poursuivez votre utilisation du Service, vous serez li\u00e9(e) par les Conditions telles que mises \u00e0 jour. Si vous ne souhaitez pas accepter les pr\u00e9sentes Conditions ou les Conditions telles que mises \u00e0 jour, vous pouvez supprimer votre compte sur simple demande.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

ARTICLE 1 Objet Les pr\u00e9sentes \u00ab conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation \u00bb ont pour objet l’encadrement juridique de l\u2019utilisation du site Neighbors Project et de ses services. Ce contrat est conclu entre : Le g\u00e9rant du site internet, ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 \u00ab l\u2019\u00c9diteur \u00bb, Toute personne physique ou morale souhaitant acc\u00e9der au site et \u00e0 ses services, ci-apr\u00e8s […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1829"}],"collection":[{"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1829"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1829\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1832,"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1829\/revisions\/1832"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/orbe.mobi\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1829"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}